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Marques déposées par la société EARL DOMAINE DE LA RAYRE
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CHATEAU LES BOIS NOIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BOIS NOIRS
EARL DOMAINE DE LA RAYRE

Numéro de dépôt :
3205550
Date de dépôt :
15/01/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/01/2013
CHATEAU LES BOIS NOIRS de EARL DOMAINE DE LA RAYRE

Présentation de la marque CHATEAU LES BOIS NOIRS

Déposée le 15 janvier 2003 par la société EARL DOMAINE DE LA RAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES BOIS NOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la société EARL DOMAINE DE LA RAYRE domicilié(e) la Rayre N° 2,33220 PINEUILH - 33220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 252 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE DE LA RAYRE domicilié(e) la Rayre N° 2,33220 PINEUILH - 33220 - France.

La marque CHATEAU LES BOIS NOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BOIS NOIRS est expirée depuis le 15 janvier 2013.

EARL DOMAINE DE LA RAYRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PRE DE LA LANDE


EARL DOMAINE DE LA RAYRE - la Rayre N° 2,33220 PINEUILH - 33220 - France - SIREN 398252171


EARL DOMAINE DE LA RAYRE - la Rayre N° 2,33220 PINEUILH - 33220 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406350 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "château les bois noirs"